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1) La vente : Il existe plusieurs types de vente : La vente à l'amiable : consentement des deux parties, acte écrit avec le prix La vente à l'encan ou aux enchères publiques : faite par huissier, avec ou sans garantie La vente à l'essai : sous condition suspensive (valable dans un délai de jour fixé) ou résolutoire (dépend d'évènements - logement, déménagement), formulée par écrit La vente à terme : livraison à une époque fixée, mentionnée par écrit La vente à réméré : vente conditionnelle permettant au vendeur de récupérer son cheval en restituant son prix, vente avec possibilité de rachat L'échange : contrat écrit indispensable 2) Annulation de la vente : Il faut savoir que tout achat est garanti par des règles très précises. La garantie est l'absence de vices rédhibitoires, sauf si ceux-ci sont formellement stipulés sur l'acte de vente, affranchissant le vendeur de toute garantie. Donc, réfléchissez bien aux conséquences que pourrait entraîner l'acceptation écrite (ou non d'ailleurs) d'acheter un cheval présentant des problèmes physiques. La vente peut être annulée dans le cas où le cheval présenterait les défauts suivants, appelés vices rédhibitoires : • Immobilité : hébétude, stupéfaction, fixité des attitudes, incohérence (jambes croisées), impossibilité à exécuter certains mouvements, gestes maladroits, paralysie. • Emphysème pulmonaire : dilatation anormale des vésicules pulmonaires pouvant aller jusqu'à la rupture : altération des mouvements du flanc, toux sèche, petite, sifflante, courte, surtout le matin. Parfois léger jetage blanchâtre, mousseux pendant l'exercice. Amaigrissement prononcé, congestion, mort. • Cornage chronique : sifflement rauque ou sonore, râle plus ou moins étouffé en cours de la respiration. Obstacle au libre passage de l'air au niveau des voies respiratoires. • Tic avec ou sans usure des dents : tic à l'appui, déglutition d'air, ballonnements, coliques, mauvais état général. • Boiteries anciennes intermittentes : boiterie alternativement apparente à froid ou à chaud, due à une lésion ancienne, visible ou cachée. • Fluxion périodique des yeux : ophtalmie grave, abcès, perte plus ou moins complète de la vision. Ces vices doivent être signalés au vendeur sous un délai de 9 jours, par recommandé avec accusé de réception, sauf pour la fluxion périodique où le délai est de 30 jours. Interdiction de vente : les chevaux atteints ou soupçonnés de maladies réputées contagieuses sont interdits à la vente. Ces maladies sont :
La validité d'une vente peut être mise en cause dans les cas suivants :
3) La visite d'achat : L'acheteur : se reporter au dossier « modèles et allures » pour apprécier le cheval à l'arrêt et en mouvement en gardant à l'esprit l'usage qu'il veut en faire. Le vétérinaire : la visite vétérinaire d'achat est à la charge de l'acheteur. Inspection approfondie, étude des allures, test de flexions des jambes, examen de la récupération respiratoire et cardiaque après l'effort, tests diagnostiques (radiographies des membres en général). L'intérêt d'une visite d'achat est de révéler les
troubles excluant d'emblée une carrière sportive pour l'acheteur, qui accepte ou
pas les imperfections ou les tares. Je vous conseille d'ailleurs de veiller au
libellé de votre facture d'achat. Au terme "équidé" pouvant laisser supposer que
le vendeur n'était pas au courant de l'utilisation que vous souhaitez faire de
votre cheval, préférez celui de "cheval de sport". Par contre, si vous-même, vous
vendez un cheval de loisirs, écrivez sur l'acte de vente : "équidé" ou "cheval
de loisir". Certains petits problèmes non rédhibitoires pour des chevaux de
loisirs peuvent le devenir pour des chevaux de sports.
Un dernier point important est la vérification des
papiers d'authentification du cheval. Vérifiez-les bien vous-même ou faites-les
vérifier par votre vétérinaire ou toute autre personne compétente. Tout cheval,
qu'il ait des origines ou non, doit être vendu accompagné d'un livret
signalétique. Pour les chevaux avec pedigree, les ascendants apparaîtront. Pour
les chevaux sans origine, le livret sera noir et ne comportera que son
signalement permettant de le reconnaître et son carnet de
vaccinations. Les chevaux étrangers ont un passeport bordeaux.
4) Le Livret Signalétique : Tous les équidés doivent être identifiés et le document d'accompagnement (livret signalétique) édité par le SIRE doit toujours suivre l'animal.Un signalement rassemble les caractéristiques qui permettent de reconnaître un cheval parmi d'autres. Il indique le nom, la race, le sexe, l'origine, la date et lieu de naissance, la robe, les marques de la tête et des membres, les particularités Le SIRE (Système d'Identification Répertoriant les Equidés des Haras Nationaux) édite, en fait, deux documents : - Une carte d'immatriculation : titre de propriété, renouvelé en cas de vente du cheval - Un document d'accompagnement, le livret signalétique, qui comprend : - la date et le lieu de naissance, l'origine avec le nom des parents, grands-parents, arrière-grands-parents
Lire aussi : L'achat d'un cheval, l'expertise professionnelle Bibliographie : Les fondamentaux de l'attelage Galop 1 à 7 - Laurence Grard Guenard |