L'Equitation Pédagogique

cheval
©Laurence Grard Guenard
Galop 9

L'Achat d'un cheval

Le livret signalétique

1) La vente :

Il existe plusieurs types de vente :

La vente à l'amiable : consentement des deux parties, acte écrit avec le prix 

La vente à l'encan ou aux enchères publiques : faite par huissier, avec ou sans garantie 

La vente à l'essai : sous condition suspensive (valable dans un délai de jour fixé) ou résolutoire (dépend d'évènements - logement, déménagement), formulée par écrit 

La vente à terme : livraison à une époque fixée, mentionnée par écrit 

La vente à réméré : vente conditionnelle permettant au vendeur de récupérer son cheval en restituant son prix, vente avec possibilité de rachat

L'échange : contrat écrit indispensable

  

2) Annulation de la vente :

Il faut savoir que tout achat est garanti par des règles très précises.

La garantie est l'absence de vices rédhibitoires, sauf si ceux-ci sont formellement stipulés sur l'acte de vente, affranchissant le vendeur de toute garantie. Donc, réfléchissez bien aux conséquences que pourrait entraîner l'acceptation écrite (ou non d'ailleurs) d'acheter un cheval présentant des problèmes physiques.

La vente peut être annulée dans le cas où le cheval présenterait les défauts suivants, appelés vices rédhibitoires :

•  Immobilité : hébétude, stupéfaction, fixité des attitudes, incohérence (jambes croisées), impossibilité à exécuter certains mouvements, gestes maladroits, paralysie.

•  Emphysème pulmonaire : dilatation anormale des vésicules pulmonaires pouvant aller jusqu'à la rupture : altération des mouvements du flanc, toux sèche, petite, sifflante, courte, surtout le matin. Parfois léger jetage blanchâtre, mousseux pendant l'exercice. Amaigrissement prononcé, congestion, mort.

•  Cornage chronique : sifflement rauque ou sonore, râle plus ou moins étouffé en cours de la respiration. Obstacle au libre passage de l'air au niveau des voies respiratoires.

•  Tic avec ou sans usure des dents : tic à l'appui, déglutition d'air, ballonnements, coliques, mauvais état général.

•  Boiteries anciennes intermittentes : boiterie alternativement apparente à froid ou à chaud, due à une lésion ancienne, visible ou cachée.

•  Fluxion périodique des yeux : ophtalmie grave, abcès, perte plus ou moins complète de la vision.

Ces vices doivent être signalés au vendeur sous un délai de 9 jours, par recommandé avec accusé de réception, sauf pour la fluxion périodique où le délai est de 30 jours.

Interdiction de vente  : les chevaux atteints ou soupçonnés de maladies réputées contagieuses sont interdits à la vente. Ces maladies sont  :

  • la rage : maladie infectieuse aiguë du système nerveux central, généralement fatale chez les mammifères
  • la gale : maladie cutanée contagieuse provoquée par diverses espèces d'acariens
  • la morve : maladie du système respiratoire due à une bactérie (aiguë avec toux, hyperthermie et inflammation des ganglions; chronique avec jetage purulent, amaigrissement et hyperthermie)
  • la dourine : paralysie exanthématique due au coït
  • le charbon (fièvre charbonneuse ou anthrax) : infection aiguë et très souvent mortelle causée par une bactérie sporulée
  • la typho-anémie : maladie infectieuse très grave
  • l'anémie infectieuse : affection virale transmise par la saillie pouvant provoquer l'avortement
  • la meningo-encéphalite infectieuse : tumeur ou abcès cérébral, atteinte inflammatoire des méninges et de l'encéphale
  • la peste : maladie infectieuse, épidémique et contagieuse due à une bactérie
Dans ce cas, le délai d'annulation est de 45 jours.

La validité d'une vente peut être mise en cause dans les cas suivants :
  • consentement inexistant ou donné par erreur : cheval qui ne correspond pas au certificat d'origine, cheval non conforme au service désiré...
  • violence utilisée par divers manoeuvres ou tromperies pour abuser l'acheteur
  • dol (tromperie sur les qualités du cheval, dissimulation de défauts...)
  • vices cachés (défauts qui se révèlent rapidement après l'achat) qui auraient poussé l'acheteur à ne pas acheter ou à faire baisser le prix
  • maladies contagieuses (liste ci-dessus)
  • vices rédhibitoires (liste ci-dessus)

  

3) La visite d'achat :

L'acheteur : se reporter au dossier « modèles et allures » pour apprécier le cheval à l'arrêt et en mouvement en gardant à l'esprit l'usage qu'il veut en faire.

Le vétérinaire : la visite vétérinaire d'achat est à la charge de l'acheteur.

Inspection approfondie, étude des allures, test de flexions des jambes, examen de la récupération respiratoire et cardiaque après l'effort, tests diagnostiques (radiographies des membres en général).


L'intérêt d'une visite d'achat est de révéler les troubles excluant d'emblée une carrière sportive pour l'acheteur, qui accepte ou pas les imperfections ou les tares. Je vous conseille d'ailleurs de veiller au libellé de votre facture d'achat. Au terme "équidé" pouvant laisser supposer que le vendeur n'était pas au courant de l'utilisation que vous souhaitez faire de votre cheval, préférez celui de "cheval de sport". Par contre, si vous-même, vous vendez un cheval de loisirs, écrivez sur l'acte de vente : "équidé" ou "cheval de loisir". Certains petits problèmes non rédhibitoires pour des chevaux de loisirs peuvent le devenir pour des chevaux de sports. 

Un dernier point important est la vérification des papiers d'authentification du cheval. Vérifiez-les bien vous-même ou faites-les vérifier par votre vétérinaire ou toute autre personne compétente. Tout cheval, qu'il ait des origines ou non, doit être vendu accompagné d'un livret signalétique. Pour les chevaux avec pedigree, les ascendants apparaîtront. Pour les chevaux sans origine, le livret sera noir et ne comportera que son signalement permettant de le reconnaître et son carnet de vaccinations. Les chevaux étrangers ont un passeport bordeaux.

4) Le Livret Signalétique :

Tous les équidés doivent être identifiés et le document d'accompagnement (livret signalétique) édité par le SIRE doit toujours suivre l'animal.
Un signalement rassemble les caractéristiques qui permettent de reconnaître un cheval parmi d'autres. Il indique le nom, la race, le sexe, l'origine, la date et lieu de naissance, la robe, les marques de la tête et des membres, les particularités

Le SIRE (Système d'Identification Répertoriant les Equidés des Haras Nationaux) édite, en fait, deux documents :
- Une carte d'immatriculation : titre de propriété, renouvelé en cas de vente du cheval
- Un document d'accompagnement, le livret signalétique, qui comprend :
livret
- la date et le lieu de naissance, l'origine avec le nom des parents, grands-parents, arrière-grands-parents

origine

origine

- le signalement écrit et graphique : il est relevé dans les premiers mois du cheval avant son sevrage et doit être vérifié à partir de l'âge de 18 mois par un fonctionnaire du service des Haras ou un vétérinaire agréé. Il est complété par le dessin des marques et particularités (épis, traces de blessures...)
signalement
- les renseignements administratifs et sanitaires : visas, contrôles, vaccinations...
sanitaire

Lire aussi :
L'achat d'un cheval, l'expertise professionnelle
Bibliographie :

le manuelLes fondamentaux de l'attelage Galop 1 à 7 - Laurence Grard Guenard